François Bourguignon

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Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bourguignon (François, Gérald)
sergent, infanterie ; 18 ans de services. Cité
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-12-31"
medaille_militaire
annees_service="18"
citation
JORFTEXT000045394006(source JORF)
décoration
23 Mars 202223/03/2022
De: Bourguignon (François, Jacques, Nicolas, Jean-Baptiste)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028023837(source JORF)
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: François BOURGUIGNON
Objet:
directeur de l'école d'économie de Paris
membre du Haut Conseil des finances publiques
Remplace:M. Jean PISANI-FERRY
Groupe:
École d'économie de Paris
Haut Conseil des finances publiques
ecole
JORFTEXT000027416422(source JORF)
nomination
19 Mai 201319/05/2013
De: François Bourguignon
Objet:
président du groupe d'experts sur le salaire minimum de croissance
Groupe:
Groupe d'experts sur le salaire minimum de croissance
president
JORFTEXT000027379218(source JORF)
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: François Bourguignon
Objet:
membres du groupe d'experts sur le salaire minimum de croissance
sur proposition du ministre de l'économie et des finances et du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Groupe:
Groupe d'experts sur le salaire minimum de croissance
date_debut="2013-05-23"
JORFTEXT000027379218(source JORF)
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: François Bourguignon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité
en application des dispositions de l'article L. 29 du code des pensions civiles et militaires de retraite
précédemment premier vice-président au tribunal de grande instance de Béthune, placé en congé de longue durée
Groupe:
Tribunal de grande instance de Béthune, placé en congé de longue durée
date_debut="2011-06-04"
tribunal
tribunal_grande_instance="Béthune, placé en congé de longue durée"
depart_retraite
JORFTEXT000023896816(source JORF)
admission
23 Avril 201123/04/2011
De: Bourguignon (François, Jean)
économiste, directeur d'une école d'économie ; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000022056161(source JORF)
nomination
04 Avril 201004/04/2010
De: François Bourguignon
Objet:
membres du comité d'évaluation
mentionné à
l'article 32 de la loi n° 2008-1249 du
1er décembre 2008
généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion
au titre du4° de l'article 1er du décret n° 2009-1112 du
11 septembre 2009
relatif à la composition du comité d'évaluation de l'impact du revenu de solidarité active :
Groupe:
Comité d'évaluation
JORFTEXT000021062367(source JORF)
nomination
23 Septembre 200923/09/2009
De: François Bourguignon
Objet:
membres du comité d'évaluation
mentionné à
l'article 32 de la loi n° 2008-1249 du
1er décembre 2008
généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion
au titre du4° de l'article 1er du décret n° 2009-1112 du
11 septembre 2009
relatif à la composition du comité d'évaluation de l'impact du revenu de solidarité active :
Groupe:
Comité d'évaluation
JORFTEXT000021062367(source JORF)
nomination
23 Septembre 200923/09/2009
De: François Bourguignon
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
Conseil d'analyse économique
JORFTEXT000018740644(source JORF)
nomination
02 Mai 200802/05/2008
De: François Bourguignon
Objet:
membres du comité d'évaluation
au titre du 5° de l'arrêté du
12 juillet 2007
précité
1°
Groupe:
Comité d'évaluation
date_debut="2007-10-22"
JORFTEXT000000645482(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: François Bourguignon
Objet:
membres du comité d'évaluation
au titre du 5° de l'arrêté du
12 juillet 2007
précité
1°
Groupe:
Comité d'évaluation
date_debut="2007-10-22"
JORFTEXT000000645482(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Bourguignon (François, Albert)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2003
MARINE NATIONALE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire principal de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2003-10-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire principal"
JORFTEXT000000611992(source JORF)
promotion
07 Février 200407/02/2004
De: Bourguignon (François)
inspecteur d'académie, directeur d'un service départemental de l'éducation nationale ; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000797286(source JORF)
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Bourguignon (François)
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (établissements et vie scolaire)
Objet:
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux du Cher, dans l'académie d'Orléans-Tours
Remplace:Mme Lejeune (Marie-Noëlle)
Groupe:
Académie d'Orléans-Tours
date_debut="2002-05-01"
JORFTEXT000000414397(source JORF)
nomination
21 Juillet 200221/07/2002
De: François Bourguignon
substitut du procureur général près la cour d'appel de Douai
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Béthune
Premier vice-président
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Béthune
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Béthune"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Bourguignon (François)
inspecteur de l'éducation nationale, établissements et vie scolaire
Objet:
dans leur grade
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000585383(source JORF)
titularisation
07 Octobre 200007/10/2000
De: Bourguignon (François)
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
Conseil d'analyse économique
JORFTEXT000000396199(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Bourguignon (François)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Douai
Objet:
membres suppléants des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnes en tenue de la police nationale :
Cour d'appel de Douai
Première commission
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
suppleant
JORFTEXT000000760085(source JORF)
nomination
04 Mai 199904/05/1999
De: Bourguignon (François)
Objet:
au titre des huit représentants des associations agréées
titulaire
Groupe:
Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
JORFTEXT000000209198(source JORF)
nomination
27 Février 199927/02/1999
De: Bourguignon (François)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Douai
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnes en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5o) dudit code
Cour d'appel de Douai
Deuxième commission
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
JORFTEXT000000569342(source JORF)
nomination
21 Novembre 199721/11/1997
De: François Bourguignon
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
Conseil d'analyse économique
JORFTEXT000000566503(source JORF)
nomination
24 Juillet 199724/07/1997
De: Bourguignon (François, Albert)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1995
MARINE NATIONALE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 1re classe de réserve
Les commissaires de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1995-10-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000000740214(source JORF)
promotion
20 Janvier 199620/01/1996
De: Bourguignon (François)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Douai
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnels en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5o) du code de procédure pénale
Cour d'appel de Douai
Deuxième commission
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
JORFTEXT000000534359(source JORF)
nomination
24 Mars 199524/03/1995
De: Bourguignon (François)
professeur à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membres du conseil de la recherche du centre de recherche en économie et statistique
Groupe:
Centre de recherche en économie et statistique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000368252(source JORF)
nomination
13 Janvier 199513/01/1995
De: Bourguignon (François)
chargé de mission à l'inspection générale de l'administration. Chevalier du 14 octobre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-10-14"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Bourguignon (François)
Objet:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Personnalités françaises
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000729379(source JORF)
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Bourguignon (François)
substitut général près la cour d'appel de Douai
Objet:
suppléants des membres desdites commissions
4e commission
Groupe:
Commissions d'examen prévues par le décret n° 88-986 modifiant le code de procédure pénale (2e partie : Décrets en Conseil d'Etat) et relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnels en tenue de la police nationale mentionnés à l'article 20 (5°) dudit code
suppleant
JORFTEXT000000361568(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Bourguignon (François)
Objet:
personnalités
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000727068(source JORF)
composition
29 Décembre 199229/12/1992
De: François Bourguignon
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Dieppe
Objet:
Cour d'appel de Douai
Substituts du procureur général
Remplace:
M. Cabat
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000000532986(source JORF)
nomination
14 Juillet 199014/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.